Les conventions collectives - consultation gratuite

Consulter les conventions collectives gratuitement, avec Numéro de la convention ou l'activité professionnelle

3111 ABATTOIRS, ATELIERS DE DECOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES
3156 ACTIVITES DU DECHET
3102 ACTIVITES INDUSTRIELLES DE BOULANGERIE ET PATISSERIE
3023 AERAULIQUE (Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique)
3142 AGENCES DE PRESSE
3061 AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME (Personnel des), TOURISME, GUIDES ACCOMPAGNATEURS
3321 AIDES FAMILIALES RURALES ET PERSONNEL DE L´AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL (ADMR) Associations locales, fédérations, union nationale et comités régionaux
3092 ALIMENTATION (Industries alimentaires)
3155 AMEUBLEMENT (Fabrication)
3114 ANALYSES MEDICALES (Laboratoires extra-hospitaliers)
3246 ANIMATION
3309 ASSAINISSEMENT ET MAINTENANCE INDUSTRIELLE
3279 ASSISTANCE (Société d´)
3317 ASSISTANTS MATERNELS DU PARTICULIER EMPLOYEUR
3306 ASSOCIATIONS AGREEES DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L´AIR
3267 ASSURANCE (Inspection d´)
3265 ASSURANCES (Sociétés d´)
3296 AUDIO-VIDEO INFORMATIQUE
3055 AUTOROUTES (Sociétés d´)
3161 BANQUE
3002 BATIMENT (ETAM)
3107 BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
3193 BATIMENT - OUVRIERS (Entreprises occupant jusqu´à dix salariés)
3258 BATIMENT - OUVRIERS (Entreprises occupant plus de dix salariés)
3032 BATIMENT - Région parisienne
3051 BIJOUTERIE, JOAILLERIE, ORFEVRERIE et activités qui s´y rattachent
3270 BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, DES PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS
3074 BLANCHISSERIE, LAVERIE, LOCATION DE LINGE, NETTOYAGE A SEC, PRESSING ET TEINTURERIE
3247 BOISSONS - EAUX EMBOUTEILLEES ET BOISSONS RAFRAICHISSANTES SANS ALCOOL ET BIERE (Activité de production)
3117 BOULANGERIE-PATISSERIE
3257 BOURSE
3253 BOYAUDERIE
3232 BRICOLAGE - Vente au détail en libre-service
3185 Brochure 3038 LABORATOIRES CINEMATOGRAPHIQUES ET SOUS-TITRAGE
3291 Brochure 3136 JOURNALISTES
3222 Brochure 3283 GOLF
3026 Brochure 3294 PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
3030 Brochure 3294 PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
3092 Brochure 3294 PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
3124 Brochure 3294 PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
3125 Brochure 3294 PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
3127 Brochure 3294 PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
3179 Brochure 3294 PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
3270 Brochure 3294 PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
3018 BUREAUX D´ETUDES TECHNIQUES, CABINETS D´INGENIEURS CONSEILS, SOCIETES DE CONSEILS (Syntec)
3078 CABINETS D´AVOCATS
3255 CABINETS DENTAIRES
3168 CABINETS MEDICAUX (Personnel)
3295 CABINETS OU ENTREPRISES D´EXPERTISES EN AUTOMOBILES
3101 Cadres
3297 CAFETERIAS ET ASSIMILES (chaînes)
3176 CAMPING Industries du camping, tourisme
3046 CAOUTCHOUC
3081 CARRIERES ET MATERIAUX (Industries de) (Ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise, cadres)
3135 CARTONNAGE (INDUSTRIE DU)
3167 CASINOS
3604 CAVES COOPERATIVES VINICOLES ET LEURS UNIONS
3220 CENTRES DE GESTION AGREES
3603 CENTRES EQUESTRES
3218 CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS
3035 CERAMIQUE D´ART Céramique de bijouterie, fabrication d´émaux cloisonnés, émaillage sur métaux précieux
3319 CHAINES THEMATIQUES
3263 CHARBONNIERE - importation et commerce de gros
3133 CHARCUTERIE (de détail)
3125 CHARCUTIERES (Industries) - SALAISONS, CHARCUTERIE EN GROS ET CONSERVES DE VIANDES
3601 CHASSE ET PECHE (gades-chasse et gardes-pêche particuliers)
3163 CHAUSSURE, ARTICLES CHAUSSANTS (Industries de la)
3008 CHAUSSURE (Détaillants en)
3120 CHAUSSURE (Employés des entreprises à succursales du commerce de détail de la)
3064 CHAUX (Fabrication de la) - Ouvriers - ETDAM - Cadres
3108 CHIMIE (Industries chimiques)
3174 CINEMA (Industrie, distribution)
3159 COIFFURE ET PROFESSIONS CONNEXES
3004 COMBUSTIBLES SOLIDES, LIQUIDES, GAZEUX ET PRODUITS PETROLIERS (Négoce et distribution des)
3021 COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE
Cette convention a été remplacée par la convention collective du 12 juillet 2001 du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (brochure nº 3305).
3244 COMMERCE DE DETAIL DES FRUITS ET LEGUMES, EPICERIE ET PRODUITS LAITIERS Lait, épicier détaillant, alimentation, crémerie, crémier, fromages, superettes, supermarchés, commerce de boissons, alcool, spiritueux, commerce de pain, de patisserie, vente de produits biologiques, bio
3305 COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE
3251 COMMERCES DE DETAIL NON ALIMENTAIRES
3044 COMMERCES DE GROS
3148 COMMERCES DE GROS EN BONNETERIE, LINGERIE, CONFECTION, MERCERIE, CHAUSSURES ET NEGOCES CONNEXES
3311 Commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers-métaux et équipements de la maison
3222 COMMISSAIRES-PRISEURS - Etudes et organismes professionnels
3224 CONFISERIE, CHOCOLATERIE BISCUITERIE (Détaillants et détaillants fabricants)
3045 CONFISERIE, CHOCOLATERIE, BISCUITERIE ET ALIMENTATION FINE (Commerce de gros de) ET NEGOCIANTS-DISTRIBUTEURS DE LEVURE
3149 CONSEILS JURIDIQUES (Cabinets)
Remplacé par la brochure nº 3078 CABINETS D'AVOCATS (Personnel salarié et avocats salariés)..
3607 CONSERVERIES COOPERATIVES ET SICA
3248 CONSTRUCTION-PROMOTION
3072 Coopératives de consommation
3616 COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, DE MEUNERIE, D´APPROVISIONNEMENT, D´ALIMENTATION DU BETAIL ET D´OLEAGINEUX
3013 COOPERATIVES DE CONSOMMATION - GERANTS NON SALARIES
3612 COOPERATIVES ET SOCIETES D´INTERÊT COLLECTIF AGRICOLE (SICA) BETAIL ET VIANDE
3015 CORDONNERIE
3185 COUTURE PARISIENNE
3058 CUIRS ET PEAUX (Industrie des)
3033 DENTAIRE (Négoce en fourniture)
3121 DISTRIBUTEURS CONSEILS HORS DOMICILE (DISTRIBUTEURS CHD)
3316 DISTRIBUTION DIRECTE Documents, journaux et objets publicitaires non adressés distribués gratuitement dans les boîtes à lettres, journaux gratuits
3103 EDITION
3181 EDITION DE MUSIQUE
3076 ELECTRONIQUE, AUDIOVISUEL, EQUIPEMENT MENAGER (Commerces et services)
3229 ENSEIGNEMENT PRIVE
3320 ENSEIGNEMENT PRIVE
3235 ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE
3209 ENSEIGNEMENT TECHNIQUE HORS CONTRAT (personnels enseignants, chefs de travaux)
3605 ENTRAINEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU TROT
3277 ENTREPRENEURS DE SPECTACLES ET ARTISTES DRAMATIQUES, LYRIQUES, CHOREGRAPHIQUES, MARIONNETTISTES, DE VARIETES ET MUSICIENS EN TOURNEES
3226 ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES
3606 ENTREPRISES D´ACCOUVAGE ET DE SELECTION
3062 ENTREPRISES D´ARCHITECTURE
3110 ENTREPRISES DE COURTAGE D´ASSURANCES ET/OU DE REASSURANCES
3188 ENTREPRISES DE CREDIT IMMOBILIER
3302 ENTREPRISES DES SERVICES D´EAU ET D´ASSAINISSEMENT
3333 ENTREPRISES DE VENTE A DISTANCE
3617 ENTREPRISES DU PAYSAGE (Salariés non cadres)
3610 ENTREPRISES PAYSAGISTES (personnel d´encadrement)
3275 ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC)
3615 ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP
3284 ETABLISSEMENTS DE SUITE ET DE READAPTATION PRIVES - SNESERP
Cette brochure a été remplacée par la brochure nº 3307 relative à l'hospitalisation privée
3274 ETABLISSEMENTS ET SERVICES PRIVES, SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX C£R£R£R£
Cette brochure a été remplacée par la brochure nº 3307 relative à l'hospitalisation privée
3198 ETABLISSEMENTS PRIVES D´HOSPITALISATION, DE SOINS, DE CURE ET DE GARDE A BUT NON LUCRATIF
3266 ETUDIANTS (Maisons d´)
3145 EXPERTISES EN MATIERE D´EVALUATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES
3020 EXPERTS-COMPTABLES ET COMMMISSAIRES AUX COMPTES (Cabinets)
3097 EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE
3178 EXPLOITATIONS FRIGORIFIQUES
3281 FABRICATION DU VERRE A LA MAIN, SEMI-AUTOMATIQUE ET MIXTE
3019 FABRIQUES D´ARTICLES DE PAPETERIE ET DE BUREAU
3010 FLEURISTES, VENTE ET SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS
3614 FLEURS, FRUITS ET LEGUMES, POMMES DE TERRE (Coopératives et SICA)
3249 FORMATION (Organismes de)
3067 FOURRURE
3233 FRUITS ET LEGUMES (Expédition et exportation)
3139 GANTERIE DE PEAU
3144 GARDIENS, CONCIERGES ET EMPLOYES D´IMMEUBLES
3030 GLACES, SORBETS, CREMES GLACEES (industrie)
3283 GOLF
3082 GRANDS MAGASINS ET MAGASINS POPULAIRES
3094 GUIDES INTERPRETES (Agences de voyage)
3241 HABILLEMENT (Commerce de détail)
3098 HABILLEMENT (Industries de l´)
3065 HABILLEMENT (Maisons à succursales de vente au détail)
3221 HABITAT - P£A£C£T£ et A£R£I£M£
3116 HANDICAPES - Etablissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées
3292 HÔTELS, CAFES, RESTAURANTS Restaurant, tourisme, hôtel de préfecture, cafés_tabacs
3191 HLM (Sociétés coopératives
3240 HORLOGERIE BIJOUTERIE
3152 HORLOGERIE - Commerce de gros
3192 HOSPITALISATION - ETABLISSEMENTS MEDICAUX POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS
Cette brochure a été remplacée par la brochure nº 3307 relative à l'hospitalisation privée* AG ANNEXE « CLASSIFICATION DES EMPLOIS - GRILLE DES SALAIRES - DEROULEMENT DES CARRIERES »
3197 HOSPITALISATION_-_ETABLISSEMENTS PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX (UHP)
Cette brochure a été remplacée par la brochure nº 3307 relative à l'hospitalisation privée
3307 HOSPITALISATION PRIVEE
3132 HOSPITALISATION PRIVEE A BUT LUCRATIF Etablissements privés de santé, hopitaux, cliniques, maisons de retraite pour personnes âgées
Cette brochure a été remplacée par la brochure nº 3307 relative à l'hospitalisation privée
3271 HOTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING
3231 HOTELS DE TOURISME TROIS, QUATRE ET QUATRE ETOILES DE LUXE (Région parisienne)
3003 HOTELS ET RESTAURANTS (Chaînes)
3037 HUISSIERS DE JUSTICE (Personnel)
3090 IMMOBILIER (Administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers)
3100 IMPORTATION-EXPORTATION DE FRANCE METROPOLITAINE (Entreprises de commerce et de commission d´)
3138 IMPRIMERIES DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES
3280 INDUSTRIE DE LA FABRICATION DES CIMENTS
3113 INDUSTRIE DES PANNEAUX À BASE DE BOIS
3128 INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
3238 INDUSTRIES CERAMIQUES DE FRANCE
3157 INDUSTRIES DE LA MAROQUINERIE, ARTICLES DE VOYAGE, CHASSE-SELLERIE, GAINERIE, BRACELETS EN CUIR Articles de chasse et pêche, articles pour chiens et chats, articles de sellerie automobile/marine, équipements militaires, bracelets pour montres, sacs d´écoliers, étuis à clefs, étuis spécifiques jumelles
En attente de la convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, bracelets en cuir du 9 septembre 2005 étendue par arrêté du 12 juin 2006 JORF 23 juin 2006.
3127 INDUSTRIES DE PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES
3276 INSTITUTIONS DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES, INSTITUTIONS DE PREVOYANCE
3171 INSTRUMENTS A ECRIRE ET INDUSTRIES CONNEXES
3272 JARDINERIES, GRAINETERIES
3602 JARDINIERS ET JARDINIERS-GARDIENS DE PROPRIETES PRIVEES
3130 JEUX, JOUETS, ARTICLES DE FETES, VOITURES D´ENFANTS (Industrie)
3053 JOUETS, BIMBELOTERIE, BAZARS (Commerce de gros)
3136 JOURNALISTES