REVENUS DES MEDECINS SPECIALISTES DONT LES REVENUS SONT BASES SUR UNE MAJORITE D'ACTES TECHNIQUES : radiologues, anesthésistes, chirurgiens, cardiologues, stomatologues, gastro-entérologues, ORL, pneumologues

1. Il s'agit des 14 spécialités analysées par la Drees : anesthésistes, cardiologues, chirurgiens (y compris les chirurgiens orthopédistes), dermatologues, gastro-entérologues, gynécologues, ophtalmologues, ORL, pédiatres, psychiatres (y compris neuropsychiatres), radiologues, rhumatologues, stomatologues, pneumologues.

Source : fichier SNIR (CNAMTS) et BNC 2035 (DGI-Insee), exploitation Drees.

Pour les radiologues, anesthésistes, chirurgiens, cardiologues, stomatologues, gastro-entérologues, ORL, pneumologues, les honoraires sont issus à plus de 70 % de la pratique d'actes techniques (radiologie, chirurgie, ...) (figure 1). Le reste provient des consultations ou des visites. Cinq de ces spécialités (radiologues, anesthésistes, chirurgiens, cardiologues et stomatologues) ont, en 2003, des revenus d’activité libérale supérieurs à 99 000 euros, revenu d’activité libérale moyen des 14 spécialités suivies par la Drees. Ce sont les pneumologues qui gagnent lemoins (66 000 euros) et les radiologues qui gagnent le plus (192 000 euros). Alors que, de 1993 à 2003,
le revenu réel d’activité libérale de l’ensemble des spécialistes a progressé en moyenne de 1,9 %par an, celui des radiologues s’est accru de 3,3 %. Comme eux, leurs confrères cardiologues et pneumologues ont vu leurs revenus d’activité libérale en euros constants augmenter tout au long de ces dix années, avec une accélération en fin de période.

En revanche, les revenus réels d’activité libérale des autres spécialistes (anesthésistes, chirurgiens, gastro-entérologues et ORL) se sont accrus après avoir régressé le plus souvent avant 1997. Entre 1993 et 1997, l’activité a progressé, favorisant la croissance du revenu réel d’activité libérale des huit spécialités « Effet volume-effet prix » - page 66). En revanche, les tarifs moyens ont connu des diminutions en monnaie constante et les gains d’activité n’ont pas toujours compensé cette perte. Les charges ont également pesé sur l’évolution des revenus d’activité libérale,
sauf pour les radiologues. Enfin, la hausse des dépassements a permis de limiter la réduction des revenus réels d’activité libérale pour les anesthésistes, les chirurgiens et les ORL.

Entre 1997 et 2000, les tarifs réels ont continué à régresser et à tirer les revenus d’activité libérale à la baisse (sauf pour les cardiologues). Mais l’activité, hormis pour les chirurgiens, a retrouvé un dynamisme suffisant pour faire plus que compenser cette érosion des tarifs réels. De plus, en 1997, s’est ébauché un mouvement général de hausse des dépassements qui a lui aussi tiré les revenus réels d’activité libérale à la hausse. Par contre, les taux de charge, en
continuant de croître, à un rythme certes moindre qu’au cours des années antérieures (sauf pour les stomatologues), ont eu un impact défavorable.

À partir de 2000, pour les spécialités pratiquant un nombre élevé d’actes techniques, toutes les composantes du revenu réel d’activité libérale, à l’exception des tarifs, ont contribué à l’amélioration de celui-ci. En effet, les huit professions ont connu une activité très dynamique et les taux de charge se sont réduits sauf pour les chirurgiens. De
plus, le rythme de croissance des dépassements s’est accéléré pour certains. Les tarifs réels se sont, en revanche, fortement infléchis, certains tarifs conventionnels ayant été revus à la baisse en 2000. En conclusion, la croissance des revenus réels d’activité libérale des spécialistes entre 1993 et 2003 a été fortement influencée par le éveloppement
de leur activité en particulier sur la fin de la période. Les évolutions des tarifs moyens et des charges l’ont en revanche
freinée, fortement en début de période pour les charges, de manière continue pour les tarifs et encore plus nettement sur les dernières années. Par ailleurs, le rôle des dépassements a été important pour certaines professions.

SOURCES
Le revenu d’activité libérale des professions de santé résulte de l’application aux honoraires issus du système national inter régimes (SNIR) de la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) des taux de débours et rétrocession puis des taux de charges, tous deux issus du fichier des déclarations BNC 2035. Les séries ont été lissées pour faire disparaître l’impact de l’extension de champ du SNIR en 2000 et synthèse INSEE