Revenu d’activité libérale net de charges professionnelles des omnipraticiens

1. Il s'agit des 14 spécialités analysées par la Drees : anesthésistes, cardiologues, chirurgiens (y compris les chirurgiens orthopédistes),
dermatologues, gastro-entérologues, gynécologues, ophtalmologues, ORL, pédiatres, pneumologues, psychiatres
(y compris neuropsychiatres), radiologues, rhumatologues, stomatologues.
2. Les 14 spécialités et les omnipraticiens.
Champ : ensemble des médecins ayant perçu au moins un euro d'honoraires au cours de l'année.
Source : fichier SNIR (CNAMTS) et BNC 2035 (DGI-Insee), exploitation Drees.

En 2003, les omnipraticiens ont perçu, en moyenne 65 100 euros de revenu d’activité libérale net de charges professionnelles. Ce revenu les situe loin derrière les spécialistes dont le revenu d’activité libéral moyen s’élève à près de 100 000 euros. Le revenu d’activité libérale des omnipraticiens est néanmoins supérieur à celui de certains spécialistes comme les pédiatres, les dermatologues ou les psychiatres.

Entre 1993 et 2003, le revenu réel d’activité libérale des omnipraticiens a globalement
augmenté de 1,5 % par an en moyenne, alors que dans le même temps, celui des spécialistes progressait de 1,9%. Derrière cette évolution, se cache néanmoins une situation très contrastée : entre 1993 et 1997, le revenu réel d’activité libérale des omnipraticiens a diminué mais depuis, il augmente, d’abord légèrement jusqu'en 2001 puis très fortement en 2002 et en 2003 (+ 7,8%et + 6,8 %). L’évolution du revenu réel d’activité libérale des omnipraticiens s’explique par celle de ses composantes : honoraires, dépassements et charges.

Les honoraires des omnipraticiens dépendent à la fois des tarifs des consultations et visites qu’ils pratiquent et de leur activité. Ainsi, les revalorisations tarifaires intervenues en 1994, 1995 et 1998 ont été à peine supérieures à la hausse générale des prix, alors que les suivantes ont eu un impact beaucoup plus marqué avec des évolutions des tarifs moyens (n. c. les dépassements) en termes réels de 6,7 %en 2002 et de 4,9 %en 2003. En effet, les revalorisations tarifaires et mesures de nomenclatures prises en 2002 ont été plus fortes que les années précédentes
et complétées par quelques dispositions supplémentaires en 2003.

L’activité moyenne des omnipraticiens, atone entre 1993 et 1997, a ensuite progressé de manière régulière jusqu’en 2001 (+ 2,1% par an), avant de diminuer en 2002 et de rester stable en 2003. Cette diminution récente, qui a principalement porté sur les visites, peut être rapprochée de la réforme de la prise en charge de ces dernières intervenue en 2002, et plus généralement de l’ensemble des mesures
tarifaires prises cette année-là. L’évolution des dépassements, défavorable
jusqu’en 1997, neutre entre 1997 et 2000, est repartie à la hausse du fait de la très forte augmentation en 2002 (+ 19 %par rapport à 2001 soit + 0,7 point des honoraires totaux). En effet, lesmédecins ont anticipé les revalorisations tarifaires accordées cette année-là. Toutefois, les dépassements ayant un poids
réduit dans les honoraires (6,4 % en 2002), leur contribution à la hausse des revenus est restée faible par rapport à celle des tarifs.

De plus, en 2003, ils reviennent à leur niveau antérieur (5,6 %des honoraires totaux). Le montant des charges a progressé en termes réels sur toute la période 1993-2003. Toutefois, du fait de la forte progression des honoraires
au cours des deux dernières années mais également de la diminution des frais de transport liés à la raréfaction des visites, le taux de charge a diminué, passant de 46,7 % des honoraires en 2000 à 43,9 %en 2003.*

SOURCES
Le revenu d’activité libérale des professions de santé résulte de l’application aux honoraires issus
du système national inter régimes (SNIR) de la caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs
salariés (CNAMTS) des taux de débours et rétrocession puis des taux de charges, tous deux
issus du fichier des déclarations BNC 2035. Les séries ont été lissées pour faire disparaître l’impact
de l’extension de champ du SNIR en 2000. INSEE